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Éditeur du site
Ortho Espace 3D (OE3D)
Forme juridique : [À COMPLÉTER]
Capital social : [À COMPLÉTER]
Siège social : [À COMPLÉTER — adresse exacte]
SIRET : [À COMPLÉTER] · RCS : [À COMPLÉTER]
N° TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER]
Téléphone : 0594 28 28 08
E-mail : contact@orthoespace3d.com
Direction de la publication
Directeur·rice de la publication : [À COMPLÉTER — ex. Christophe Maina / Apoïna Abienso, cogérant·es].
Activité réglementée
Ortho Espace 3D exerce une activité d'orthoprothèse (conception, fabrication et application d'orthèses et de prothèses). Les appareillages sont délivrés sur prescription médicale et inscrits à la LPPR. N° FINESS le cas échéant : [À COMPLÉTER].
Hébergement
IONOS SARL
7 place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex, France
Téléphone : 0970 808 911 — www.ionos.fr
À adapter si l'hébergement définitif diffère (ex. hébergeur certifié HDS pour les documents de santé).
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus (textes, identité visuelle, logo, photographies des appareillages, mise en page, code) est protégé par le droit d'auteur (art. L111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle). Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite.
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Crédits photographiques
Photographies : Ortho Espace 3D, sauf mention contraire. Les photographies représentant des personnes ne sont publiées qu'avec leur autorisation écrite (droit à l'image, art. 9 du Code civil ; autorisation parentale pour les mineurs).
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Dernière mise à jour : [date de mise en ligne].